MENTIONS LEGALES
Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl
33 Rue de Flandre - 1000 Bruxelles - Tél: +32 2 511 34 20 - Fax: +32 2 511 34 20 - E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
CONDITIONS D'UTILISATION
Les présentes conditions d'utilisation sont d'application sur le site www.arthis.org. Toute utilisation du site www.arthis.org entraîne l’acceptation des présentes conditions d'utilisation et votre engagement à les respecter.
HYPERLIENS
Le site www.arthis.org peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. Toutefois, Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites ni des produits ou services qui y sont offerts.
EXONERATION DE RESPONSABILITE
L’information figurant sur ce site internet est fournie par Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl.
Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl consacre un soin extrême à publier et à maintenir à jour son site internet avec un contenu aussi actuel, accessible, correct et complet que possible. Il se peut toutefois que l’information qu’il contient soit involontairement incomplète et/ou incorrecte. La responsabilité de Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl ne pourra aucunement être engagée en cas de dommages résultant de l’utilisation, quelle qu’elle soit, de l’information présentée sur son site.
DISPONIBILITE
Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl se réserve le droit discrétionnaire de suspendre l'accès à son site pour quelque cause que ce soit, à tout moment. Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl ne peut être tenue responsable des dommages ou préjudices qui pourraient découler de l'interruption de ses services lorsqu'elle est amenée à suspendre temporairement l'accès à tout ou partie de son site pour résoudre un problème technique, maintenir celui-ci ou le faire évoluer.
DROITS INTELLECTUELS
Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl détient et conserve le droit de propriété intellectuelle de l’information fournie sur son site internet, en ce compris expressément le droit de propriété intellectuelle sur le matériel de textes, dessins, photos, films, images, données, bases de données, extraits sonores, etc.
L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la reproduction, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, pour un usage commercial ou non commercial est prohibée, sauf accord écrit préalable de Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl.
Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.
Pour toute question ou remarque à propos de ce site, veuillez adresser un e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
© 2018 Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine, association sans but lucratif. Tous droits réservés.
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Cette matière est régie par la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl ne vendra pas, ni n'échangera, ni ne donnera en location les données à caractère personnel que vous lui communiquerez en vous inscrivant pour recevoir la newsletter ou pour devenir membre.
Vous avez le droit de consulter vos données à caractère personnel et de les faire rectifier.
Nous pouvons compiler et communiquer à des tiers des statistiques globales sur nos visiteurs. Ces statistiques n'incluront cependant aucune donnée permettant d'identifier des personnes.
Nous pouvons vous informer par e-mail des événements ou activités organisés par Arthis – La Maison Culturelle Belgo-Roumaine asbl et ses partenaires sur son site ou à l'extérieur et dont nous croyons qu'ils peuvent présenter de l'intérêt pour vous.
Pour toute question ou remarque, veuillez adresser un e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..